Déposée le 26 mars 1997 par la société Gascogne Corporate
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-19 du 9 mai 1997.
Le déposant est la société Gascogne Corporate domicilié(e) "Néguebouc", Préchac, 32390 Montestruc sur Gers - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 066 277 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Blaise Handburger - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671266.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gascogne Corporate - "Néguebouc", Préchac, 32390 Montestruc sur Gers - France - SIREN 395066277
Blaise Handburger - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37
Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19
Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); assiettes; terrines; bouteilles; flasques; bonbonnes; carafes; pichets; verres; gobelets; tasses; casseroles; plats. Viande, poisson, volaille, gibier, frais ou conservés; préparations à base de viande, de poisson, de volaille, de gibier, fraîches ou conservées; foie d'oie ou de canard, frais ou conservé; magret d'oie ou de canard, frais ou conservé; manchons d'oie ou de canard, frais ou conservés; aiguillettes d'oie ou de canard, fraîches ou conservées. Boissons alcooliques (à l'exception des bières); liqueurs; eaux de vie; armagnacs; boissons à base d'armagnac
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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